Étiqueté : terre

Interview: Où en est la faim dans le monde aujourd’hui ? F. Collart Dutilleul sur France Culture

François Collart Dutilleul était l’invité de Sylvain Kahn dans l’émission Planète Terre de France Culture, le 8 avril 2016. La production agricole n’a jamais été aussi abondante. Dans le même temps, la malnutrition et la sous nutrition touchent encore 800 millions de personnes. comment expliquer ce paradoxe ? Peut on en finir avec la faim dans le monde et comment ? Pour écouter l’émission, c’est ici.

Publication: Article – Réussir la réforme foncière : le Code foncier du Bénin, par F. Collart Dutilleul

Réussir la réforme foncière : le Code foncier du Bénin “L’histoire montre, positivement et négativement, en Afrique et ailleurs, qu’il n’y a pas de développement possible sans un droit foncier qui apporte à la fois la sécurité juridique et la paix sociale. On pourrait donner beaucoup d’exemples négatifs, de réformes ratées et de systèmes fonciers qui engendrent des litiges par milliers.” Dans cet article, publié sur le site de l’OHADA, le portail du droit des affaires en Afrique, François Collart Dutilleul analyse les réformes foncières menées à Madagascar entre 2005 et 2008, et au Bénin dans les années 2010, avec l’adoption d’un nouveau code foncier en 2013. F. Collart Dutilleul s’attache en particulier à étudier les conditions juridiques de l’échec ou de la réussite de ces réformes, au regard des intérêts des paysans, de la préservation des ressources naturelles et du partage de la propriété de la terre. Parmi les éléments de son analyse, l’auteur pose les questions suivantes : quel équilibre entre le droit coutumier et le droit dit “moderne” ces réformes permettent-elles ? Quel est le régime réservé aux investissements étrangers ? La sécurité des droits de propriété individuels ou collectifs est-elle assurée ? L’article est disponible à...

Actualité: Séminaire: les relations entre droit de la culture et droit de l’environnement 14 janvier, Musée du Quai Branly

À propos de la notion de diversité culturelle, les relations entre droit de la culture et droit de l’environnement (séminaire, Paris, 14 janvier 2016) La diversité culturelle, dérivée de la notion environnementale de biodiversité est l’occasion d’explorer les relations entre ces deux droits voisins que sont le droit de la culture et le droit de l’environnement et les modes sur lesquels ils se nourrissent l’un l’autre. Dans les premiers temps de la protection de la nature, ce sont les modèles du droit du patrimoine culturel qui ont sur certains aspects dominé. Plus récemment, les concepts, méthodes et modes opératoires du droit de l’environnement ont irrigué le droit du patrimoine culturel et naturel. Ce sont ces mouvements d’influences réciproques qui seront ici explorés. Cette conférence est proposée dans le cadre des séminaires sur les “nouveaux champs d’étude en droit du patrimoine culturel” organisés par l’Institut des sciences sociales du politique, en collaboration avec la Commission nationale française pour l’Unesco, et avec le soutien de la Société internationale pour le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art et du Master Droit du patrimoine culturel. Séminaire animé par Jean UNTERMAIER Professeur émérite de l’Université Lyon III – Président de la SNPN...

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