Article : L’eau dans le commerce international des marchandises

434“L’eau dans le commerce international des marchandises” est une communication conçue en 2 parties. La première s’intéresse à l’eau en temps que service (par Fabrice Riem, maître de conférence à l’université de Pau) et la deuxième à l’exportation de l’eau dite “en vrac” (par Valérie Pironon, professeur à l’Université de Nantes).

Quel statut juridique le droit du commerce international réserve-t-il à l’eau ? L’eau peut-elle être considérée comme une marchandise et si oui à quelles conditions ? Existe-il un équilibre en droit du commerce international entre les approches économiques, sociales, culturelles et environnementales de la gestion de l’eau ?

Cette communication est issue du séminaire de recherche “Les différentes approches juridiques pour la recherche sur les ressources naturelles” du 28 mai 2014. Ce séminaire a été organisé par la Faculté de sciences juridiques et sociales de Santa Fe (Argentine) en partenariat avec le programme LASCAUX, dans le cadre de la convention de coopération entre l’Université de Nantes et l’Université Nationale du Littoral.

La communication est disponible ici :

Partie 1 “L’eau en tant que service” par Fabrice Riem

Partie 2 “L’exportation de l’eau dite “en vrac”” par Valérie Pironon

 

 

Article : Protection et développement de leurs ressources naturelles par les collectivités territoriales françaises

434  “Protection et développement de leurs ressources naturelles par les collectivités territoriales françaises” par Bertrand Faure, professeur à l’Université de Nantes.

Communication issue du séminaire de recherche “Les différentes approches juridiques pour la recherche sur les ressources naturelles”, 28 mai 2014.

Séminaire organisé par la Faculté de sciences juridiques et sociales de l’Université Nationale du Littoral en partenariat avec le programme LASCAUX, dans le cadre de la convention de coopération avec l’Université de Nantes.

– La communication est disponible ici : “Protection et développement de leurs ressources naturelles par les collectivités territoriales françaises”

Article : Le droit de l’environnement à l’épreuve des besoins alimentaires

affiche jornada

 

« Le droit de l’environnement à l’épreuve des besoins alimentaires » par Agathe Van Lang, professeur de droit à l’Université de Nantes.

Communication issue de la journée d’étude “Droit, besoins fondamentaux et ressources naturelles”, 27 mai 2014, Santa Fe (Argentine).

Journée d’étude organisée par la Faculté de sciences juridiques et sociales de l’Université Nationale du Littoral, en partenariat avec le programme LASCAUX, dans le cadre de sa convention de coopération avec l’Université de Nantes.

La version française est disponible ici : Le droit de l’environnement à l’épreuve des besoins alimentaires